Courriel envoyé, mais jamais reçu, violation de marque déposée, questions sans réponses… De quoi construire la tension dramatique, nous entrons de plain-pied dans l’acte II avec cette réponse de l’avocat en charge de l’affaire. (les seules altérations portées à ce courriel ont consisté à remplacer/supprimer les noms et figurent entre crochet [] ).

Et ma réponse :

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Très cher maître,

  

Pour la route :

 

« Cette dernière m’indique qu’elle vous a, elle-même, adressé un email via son site internet pour que vous puissiez la contacter en vous donnant ses coordonnées téléphoniques, ce que vous vous êtes bien gardé de faire jusqu’à présent. »

Vu ma propension à réagir à ce genre de missive, ne pensez-vous pas que je me serais empressé de répondre à votre cliente si j’avais reçu un tel courriel ? Non, je n’ai rien reçu de sa part me demandant de la contacter, croyez-moi, j’ai pourtant bien fouillé dans tous mes dossiers de courriels. Quelle adresse a-t-elle utilisée ?

 

« Ma cliente souhaiterait que vous supprimiez, purement et simplement, de la page référencée toute trace de son nom et de celui de la société [nom de la société]. »

Ça me paraît déjà moins inconstitutionnel comme requête. Et jusqu’à maintenant, je n’ai jamais refusé de le faire à ceux qui prenaient la peine de me contacter directement.

 

« Je joins à mon email la preuve des dépôts à l’INPI de sa marque. »

Je n’ai jamais mis en doute le dépôt de cette marque, juste le fait que cela interdise l’usage des deux mots qui la constitue dans le langage courant, et particulièrement dans le contexte qui nous occupe. De plus, tel que déjà mentionné, la seule apparition de la marque se fait au travers des captures-écrans de la lettre de démarchage de votre cliente, et non dans le texte de l’article.

 

« Je demeure, bien entendu, à votre disposition. »

Et je l’apprécie. Je réitère donc ici mes questions précédentes pour lesquels vous ne m’avez pas apporté d’éléments concrets :

  1. Qu’est-ce qui légalement m’interdit d’utiliser les mots « coaching » et « littéraire » ?
  2. Quel est le statut réel de ce dépôt de marque, sachant qu’il comporte six mots, voire deux dénominations distinctes ?
  3. Dois-je réellement avoir une autorisation pour afficher une capture d’écran d’un site commercial public sans contenu créatif graphique ni éditorial protégé par la propriété intellectuelle ?

 

Pour conclure :

 

Une dernière question :

  • Avez-vous vérifié la date de publication de mon article tel que je vous le suggérais dans ma précédente réponse ?

S’il vous plaît, veuillez informer votre cliente de ce que cela implique.

 

Si elle tient à ce point à ce que cet article soit rendu « anonyme », cela ne se fera pas devant un tribunal. Tout ce qu’elle a à faire (depuis le début)… c’est de le demander elle-même. Puisque que vous lui transférez notre correspondance, elle a donc une adresse mail valide où me contacter.

 

Je vous prie d’agréer, Maître, l’expression de mes salutations les meilleures, ainsi qu’à votre cliente.                                             

 

Kanata Nash

 

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Nous nous orientons désormais vers le climax, et l’acte III : La résolution !

« La résolution , c’est simple comme un courriel. »

 

Choisissez votre poison :